Déposée le 7 janvier 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ESTUDIA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « OSCAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-05 du 1 février 2013.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ESTUDIA domicilié(e) 24 a rue des Magasins - 67000 - STRASBOURG - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 677 087 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.
La marque OSCAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3972844.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ESTUDIA, Société à Responsabilité Limitée - 24 a rue des Magasins - 67000 - STRASBOURG - France - SIREN 449677087
CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France
Publication - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-05
Inscription le 23 mai 2013 - Changement de dénomination n°601499 - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-05-23
Inscription le 10 juin 2013 - Retrait partiel n°602625 - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-06-10
Enregistrement avec modification - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40
Aide à la direction des affaires, conseils en organisation et direction des affaires, informations d'affaires, investigations pour affaires, recherches pour affaires, renseignements d'affaires ; consultation pour la direction des affaires, expertise en affaires, estimations en affaires commerciales, études de marchés (à l'exception du domaine du cinéma), recherches de marchés (à l'exception du domaine du cinéma) ; établissement de statistiques (à l'exception de données relatives au domaine du cinéma), gestion de fichiers informatiques (à l'exception de données relatives au domaine du cinéma), systématisation de données dans un fichier central (à l'exception de données relatives au domaine du cinéma), recueil de données dans un fichier central (à l'exception de données relatives au domaine du cinéma) ; recherche de parraineurs (à l'exception du domaine du cinéma).
Education, enseignement, formation, instruction, informations en matière d'éducation, orientation professionnelle (conseils en matière d'éducation ou de formation) ; épreuves pédagogiques ; académie (éducation, à l'exception de manifestations artistiques, culturelles et de divertissement dans le domaine du cinéma et, en particulier, de remise de prix, de récompenses et autres distinctions dans tous domaines), enseignement par correspondance, cours par correspondance ; organisation et conduites d'ateliers de formation, de colloques, de conférences, de congrès, d'expositions, de séminaires, de symposiums (à l'exception de manifestations artistiques, culturelles et de divertissement dans le domaine du cinéma et, en particulier, de remise de prix, de récompenses et autres distinctions dans tous domaines) ; publication de rapports d'activités, de livres, de Cd-roms (à l'exception de manifestations artistiques, culturelles et de divertissement dans le domaine du cinéma et, en particulier, de remise de prix, de récompenses et autres distinctions dans tous domaines), publication de textes (autres que publicitaires, à l'exception de manifestations artistiques, culturelles et de divertissement dans le domaine du cinéma et, en particulier, de remise de prix, de récompenses et autres distinctions dans tous domaines), publications électroniques de livres et de périodiques en ligne (à l'exception de manifestations artistiques, culturelles et de divertissement dans le domaine du cinéma et, en particulier, de remise de prix, de récompenses et autres distinctions dans tous domaines), prêt de livres.
Services scientifiques et technologiques dans le domaine de l'éducation, l'enseignement, la formation et l'instruction ; services d'analyse, de recherche et de conception dans le domaine de l'éducation, l'enseignement, la formation et l'instruction ; conception et développement de logiciels dans le domaine de l'éducation, l'enseignement, la formation et l'instruction ; expertises (travaux d'ingénieur), ingénierie dans le domaine de l'éducation, l'enseignement, la formation et l'instruction.
Massages, services rendus par des ostéopathes, services rendus par des kinésithérapeutes, services de santé, services thérapeutiques, services médicaux, assistance médicale, services hospitaliers, services de cliniques médicales, maisons de convalescence, hospices (maisons d'assistance), service de garde-malades, maisons de repos, maisons médicalisées, location d'équipements médicaux.
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